COMPOSITEUR bénévole à votre service

[Brice Erbland (compositeur)]

Bonjour à tous,


jeune compositeur de style "classique", je suis à la recherche de supports vidéo afin de créer des musiques pour l'image. Le film d'animation ou le jeu vidéo étant des supports idéaux, je vous propose mes humbles services.

Vous pouvez écouter certains de mes morceaux sur le site http://www.myspace.com/545305444 que je mettrai à jour le plus souvent possible.

Je ne demande aucune rémunération spécifique pour mon travail, mais juste à pouvoir publier l'oeuvre finie sur mon site.

N'hésitez pas à me contacter en MP.

A bientôt!

Brice Erbland.

[Karl]

Tout travail mérite salaire...
Ne brade pas tes compétences, ce n'est bon ni pour toi, ni pour le métier
Sauf si tu estimes que ton boulot ne mérite même pas 1€ symbolique... Dans quel cas...

[Brice Erbland (compositeur)]

C'est pas faux...!!!!

Mais la musique est pour moi une passion, et non un métier. Je reçoit déjà un salaire, et je n'ai droit en plus de ce salaire qu'à des droits d'auteurs, non à recevoir de l'argent par contrat...

Peut-être un jour la tendance s'inversera, mais pour l'instant c'est ainsi. Devrais-je pour autant cesser cette passion sous pretexte que c'est destructeur pour les autres? Je ne crois pas: celui qui décide d'en faire son métier principal doit logiquement avoir les compétences et le talent idoines... son travail sera donc à la hauteur des espérances de ses clients qui auront investi pour une qualité professionnelle.

Quant à déconsidérer mon travail parce que je ne le vend pas... Je reste simplement humble, "amateur". Mais je crois que ce n'est pas parce que quelque chose est cher que c'est forcément de qualité, et vice versa.

[Karl]

Tu peux aussi te mettre Auto Entrepreneur (fait sur le Net en 15min) et pouvoir facturer (à prix modique comme tu n'es pas matérialiste!) ton travail...
ça mettra du beurre dans tes épinards et ça ne fera pas de concurrence déloyale ! Isn't it ?

[zikayan]

Hello ici et là
Juste en passant, l'auto-entreprenariat n'est pas adapté à la facturation d'une composition musicale. Mieux vaut émettre une facture de droits d'auteur, avec paiement des côtisations à l'Agessa : c'est plus simple (pas de formalités jusqu'à ce qu'on demande l'affiliation pour la sécu) et plus avantageux (10% de charges environ).

[zikayan]

Je reçoit déjà un salaire, et je n'ai droit en plus de ce salaire qu'à des droits d'auteurs, non à recevoir de l'argent par contrat...

Rien ne t'empêche - en tout cas : ni le fisc (tant que tu déclares ce revenu supplémentaire), ni l'Urssaf (tant que ce n'est pas un travail technique "déguisé" en travail d'auteur), ni le code du travail, de facturer des droits d'auteur en dehors de ton travail régulier, ni de signer un contrat d'auteur

[Brice Erbland (compositeur)]

A voir, cette affaire de droits d'auteur... ça peut être intéressant, en effet.
Je me renseignerai.

Pour mon actualité musicale, sinon, vous pouvez jetez un oeil à ma participation au concours du son sur l'image sur mon site myspace
( http://www.myspace.com/545305444 ). L'exercice consistait à composer la musique d'un clip de l'armée de terre...

Et sur le site www.sawgenius.bandcamp.com , vous pouvez écouter la bande son que je compose pour le jeu vidéo éponyme. ("Ouverture: le dernier espoir", notamment, est destinée à servir de bande son pour le trailer du jeu, à venir bientôt j'espère)

[Karl]

Merci Zikayan pour tes lumières qui viennent étoffer mon propos.
C'est effectivement plus avantageux que l'auto entreprise dans ce cas de figure là
A+

[PhRey]

Hello ici et là
Juste en passant, l'auto-entreprenariat n'est pas adapté à la facturation d'une composition musicale. Mieux vaut émettre une facture de droits d'auteur, avec paiement des côtisations à l'Agessa : c'est plus simple (pas de formalités jusqu'à ce qu'on demande l'affiliation pour la sécu) et plus avantageux (10% de charges environ).

Pardon Brice, je rebondis...
Je suis inscrit à l'Agessa depuis quelques mois.

Attention si votre "client" ou commanditaire est un organisme public (dixit l'Agessa par tel) :
-apparement les organismes publics (comme un Conseil Génaral au hasard) ne semblent pas capables de justifier comptablement le payement de nos charges directement à l'Agessa (ce qui est normalement la marche à suivre quand on est "assujeti" et non pas "affilié"). Du coup ces organismes payent l'auteur (TTC), un point c'est tout (c'est du moins l'experience que j'en ai). Donc là, il faut trouver un autre moyen de se faire payer finalement, car en tant qu'"assujeti", nous ne pouvons pas payer directement nos charges à l'Agessa semble-t-il...

-Nuance : "affilié" (ayant declaré + de 8000€ dans l'année, en gros) , et "assujeti" (n'ayant pas encore suffisement declaré ou cotisé, donc - de 8000€/an)

Pour tout ça, si je me trompe, n'hesitez à me flageller (en expliquant si possible) ;o) Car je parle mal l'Agessien, c'est une langue opaque parfois...

Phil

[heral]

un tout petit point rapido sur l'agessa.
j'y suis affilié depuis 1994 (ce qui ne me rajeunit pas),
il y a deux manières qu'à l'agessa pour récuperer les cotisations dues.
pour faire simple, ,
- soit on est dans la peau du "salarié", à savoir que le diffuseur paye à l'agessa environ 11% de charges (grosso modo 10% part salariale et 1% patronal)
-soit on est dans la peau de l'indépendant qui va établir une facture de droits d'auteur , toutes charges comprises, qu'il déclarera en avril de chaque année à l'agessa. Pour se faire, il faut juste passer par la case "impots" pour obtenir un numero siret en remplissant le fameux formulaire "P0-i"
fiscalement, dans le premier cas, il est courant de déclarer ses droits d'auteur en "traitements et salaires", dans le deuxième, une déclaration des BNC s'impose.
il faut savoir que l'on peut etre en micro BNC, c'est à dire avec une fiscalité interessante , sans application de la TVA, pourvu que l'on ne depasse pas la barre de 32 000€ par an
dans le cas d'une collectivité locale, territoriale qui ne pourrait pas payer les cotisations à l'agessa, alors, il faut appliquer le second cas , c'est beaucoup plus simple me semble t il.
il faut rappeler que le numero siret n'engendre aucun frais, et que si vous faites aucun cession de droits dans l'année, vous n'aurez rien à payer.

une dernière précision, quoiqu'il arrive, c'est une obligation de payer la part maladie, plus nos copines CSG et CRDS quel que soit son statut.

le fait d'être affilié (il faut remplir un dossier et chaque année une commission décide si vous êtes reconduit) nous fait cotiser en plus une part retraite car l'agessa devient l'organisme de sécurité sociale principal. (cotisations déductibles des impots bien sur)

[PhRey]

C'est effectivement ce que j'ai du faire, utilser mon No de Siret. Merci pour cette confirmation.

[Bigbengib]

Je viens rajouter ma version, pour embrouiller encore les cartes : comme disait Philippe, être ou non au précompte (le fait de reverser ses charges à l'Agessa soi-même ou par un prélèvement à la source par le diffuseur) ne dépend pas d'un choix, mais bien d'un seuil minimum en dessous duquel on ne peut prétendre à l'affiliation. Sous ce seuil, on est obligé d'être au précompte. Au delà de ce seuil, qui change chaque année mais qui doit se situer effectivement autour de 8000 euros, on peut être assujetti et on se fait donc payer la totalité de la facture par le diffuseur. On reverse ensuite les charges trimestriellement à l'Agessa. L'affiliation donne droit à la sécurité sociale, ce qui n'est pas le cas au précompte.

Autre chose : dans tous les cas on doit avoir un numéro de siret (donc une structure juridique) pour émettre une facture, même quand on est encore au précompte. Je crois que seule une catégorie d'auteurs très spécifique (les écrivains il me semble...) sont dispensés de cette structure, je ne sais pas pourquoi. Pour ma part, même quand j'étais au précompte je déclarais mes revenus dans la case "BNC". Mais comme le dit heral, créer sa structure est gratuit et assez simple et en effet tant qu'on ne dépasse pas un plafond (qui change lui aussi chaque année mais qui se situe effectivement autour de 32 000 euros), on peut rester sous le régime de la micro entreprise, ce qui permet une comptabilité très simple et de ne pas appliquer la TVA.

Enfin, attention à ne pas confondre les charges sociales (CSG, CRDS, etc.) et les taxes (TVA). Toucher la totalité de la facture lorsqu'on est affilié à l'Agessa ne veut pas dire se faire payer TTC, TTC = le montant HT + la TVA, et c'est un autre problème.

Voilà ! De mon côté je suis en train de passer de la micro-entreprise au régime des frais réels, et franchement c'est à devenir dingue tellement c'est compliqué. Entre les histoires de TVA, de frais déductibles, d'immobilisations et d'amortissements, je deviens un "fou de compta" en plus d'être un "fou d'anim"

Voici 2 sites qui sont une mine d'or pour les artistes indépendants :
http://www.1dcafe.com/joomla/ assez orienté auteurs "Agessa", j'y ai trouvé toutes les infos pour créer mon activité
http://www.kob-one.com plus orienté vers les graphistes affiliés à la MDA et non l'Agessa, mais les deux organismes fonctionnent quasiment de la même façon. Sur leur forum il y a énormément de conseils très précieux pour tout ce qui concerne devis, factures, démarches...

[YuHirà]

Autre chose : dans tous les cas on doit avoir un numéro de siret (donc une structure juridique) pour émettre une facture, même quand on est encore au précompte. Je crois que seule une catégorie d'auteurs très spécifique (les écrivains il me semble...) sont dispensés de cette structure, je ne sais pas pourquoi.

Brice est donc concerné par cette dispense, car les compositeurs bénéficient aussi, comme les écrivains, de cette particularité juridique prévue au CGI. Cela ne veut pas dire qu'on peut émettre une facture sans avoir de structure juridique (c'est impossible en droit français), mais que les écrivains et les compositeurs sont dispensés de déclarer une activité indépendante à partir du moment où les produits de leurs droits d'auteur sont intégralement déclarés par un tiers. Dans ce cas, le précompte AGESSA, la CSG et la CRDS sont reversés non pas par l'écrivain et le compositeur mais par celui qui paye les droits d'exploitation dont ces derniers sont titulaires. Le compositeur déclare ensuite le net comme traitements et salaires dans sa déclaration 2042. C'est pour cette raison que les écrivains et compositeurs qui ont décidé de rester dans ce système (qui ne permet d'ailleurs pas de déduire la TVA) établissent une "note de droit d'auteur" et non pas une "facture de droit d'auteur".

[heral]

L'affiliation donne droit à la sécurité sociale, ce qui n'est pas le cas au précompte.

pardon, mais je suis en total désaccord avec cette affirmation.

je prends un simple exemple, si un auteur percevait 8500€ de la sacem ou de la sacd, il pourrait prétendre à une affiliation tout en étant au précompte. (la société de gestion collective retient les cotisations sociales et les paye directement à la caisse).
de plus, il ne faut pas oublier que l'agessa affilie un auteur lorsque celui ci en fait la demande, il n'y a rien d'automatique, et il est toujours préférable que les revenus d'auteur priment sur tous les autres revenus. (intermittence du spectacle, salariat public/privé, BIC ...)
et si un quidam , (le docteur Dukan par ex) gagne 80 000 € de salaire en tant que toubib, il aura de la peine à obtenir cette affiliation avec seulement 40 000 € de droits d'auteur.

par principe, d'ailleurs, les cotisations sociales sont prélevées à la source par le diffuseur et reversées à l'agessa par ces derniers (à condition de déclarer ses revenus en traitement et salaire)

on peut être au précompte et être affilié à l'agessa.

pour terminer, je déclare pour ma part, des droits d'auteur en traitement et salaire et aussi en BNC (cession de droits d'auteur venant des US), et c'est l'agessa qui détermine mes cotisations, avec une partie prélevée à la source, et une partie que je paye trimestriellement.

[heral]

C'est pour cette raison que les écrivains et compositeurs qui ont décidé de rester dans ce système (qui ne permet d'ailleurs pas de déduire la TVA) établissent une "note de droit d'auteur" et non pas une "facture de droit d'auteur".

oui, c'est parfaitement juste.
juste pour les revenus français, pour les revenus étrangers, les pays ne pouvant pas cotiser aux caisses sociales françaises, nous sommes dans l'obligation de déclarer ces sommes en BNC. (par nature d'ailleurs, les droits d'auteur sont toujours des BNC, et c'est une exception faite par l'administration fiscale de pouvoir les déclarer en traitement et salaire)

[Bigbengib]

L'affiliation donne droit à la sécurité sociale, ce qui n'est pas le cas au précompte.

pardon, mais je suis en total désaccord avec cette affirmation.

Je me suis mal exprimé en opposant précompte et affiliation car en général on cesse de précompter une fois affilié. Je voulais dire que seule l'affiliation donne droit à la sécurité sociale. Mais sinon en effet, il est possible de rester au précompte même une fois affilié.

Pour le reste je ne connais pas les spécificités concernant les musiciens !

[pieca]

car en général on cesse de précompter une fois affilié. Je voulais dire que seule l'affiliation donne droit à la sécurité sociale. Mais sinon en effet, il est possible de rester au précompte même une fois affilié.

tout à fait, cela doit faire au moins 15 ans que je suis aux AGESSA et je suis toujours au précompte et la composition est ma seule activité

[heral]

tout à fait, cela doit faire au moins 15 ans que je suis aux AGESSA et je suis toujours au précompte et la composition est ma seule activité

15 ans d'ancienneté ?
Pierre, on monte un club des papis de l'agessa?