Bon, je ne suis pas juriste, mais j'ai de petites connaissances
1/ tout d'abord, c'est pas la nationalité du peintre qui compte, mais le pays d'application.
c'est donc la loi française qui s'applique.
La règle de base appliquée pour les droits d'auteurs en France et dans la communauté européenne courent pendant 70 ans après le décès de l'auteur.
Donc, l'oeuvre de ton auteur est dans le domaine public depuis 1995
et tu aurais le droit de l'utiliser moyennant quelques précautions.
http://www.droitsdauteur.culture.gouv.fr
Indépendamment des droits patrimoniaux, l'utilisation des œuvres, y compris celles qui sont tombées dans le domaine public, reste subordonnée au respect du droit moral de l'auteur et en particulier :
- le droit au nom : la citation du nom de l'auteur d'une œuvre doit apparaître clairement et être associée à l'œuvre elle-même de la manière la plus étroite possible.
- le droit au respect : Le droit au respect permet à l'auteur d'une œuvre de contrôler toute modification qui nuirait à l'intégrité matérielle de cette œuvre ou encore d'interdire l'exploitation de son œuvre dans un contexte qui en trahirait l'esprit (exemple d'une peinture insérée sur un site dont le contenu présente un caractère illicite).
Il faudrait citer le tableau dans le générique, et avoir une utilisation respectueuse du tableau.
Après, il faut pondérer cette analyse par l'utilisation qui est faite du tableau.
Est ce juste un élément de décor ou est ce un élément central du film ? Dans ce dernier cas, les droits moraux sont "nettement plus importants", que s'il s'agit d'un élément secondaire, qui n'intervient pas dans le scénario ?
2/
un résumé d&taillé des droits se trouve aussi ici
http://www.adagp.fr/FR/static_index.php
3/
S'il s'agit de Vallotton et que le tableau à une place importante dans ton oeuvre, sache qu'il y a une fondation Vallotton qu'il peut être intéressant de contacter, puisqu'elle est chargé de promouvoir l'oeuvre de l'artiste.....
Posté: Sam Déc 02, 2006 1:58 am
