Changements de codes APE/NAF

[Bigbengib]

Salut à tous,

Depuis quelques jours, l'INSEE a totalement modifié la forme de ses codes APE (les fameux codes permettant de faire rentrer les activités dans des cases, appelés aussi codes NAF)

Ainsi, ceux qui comme moi s'étaient vus attribuer le code 923A (Activités artistiques) voient normalement leur code changer dès à présent. Vous pouvez faire une recherche ici : http://avis-situation-sirene.insee.fr/a ... Accueil.do

Pour ma part ils ont mis "90.01Z" (Arts du spectacle vivant) à la place de 923A, ce qui prouve à quel point ils sont au courant de ce que c'est que du film d'animation. J'ai peur que ça pose problème au niveau de l'agessa et je vais demander à l'insee de m'attribuer un code plus approprié. On peut faire cette demande via un formulaire : http://www.sirene.tm.fr/pdf/formulaire_ ... on_APE.pdf

Par contre, je ne sais pas trop quel code demander... Je verrais bien 90.03B (Autre création artistique) qui à mon avis est ce qui colle le mieux, mais je n'en suis pas certain. Il y a aussi 90.03A (Création artistique relevant des arts plastiques), mais ça c'est plutôt pour les activités relevant de la MDA. Pouvez-vous, ceux qui sont en indépendant ou qui ont un autre type de structure, vérifier quel code vous a été attribué ?

Et si quelqu'un a des infos sur le ou les codes qui rentrent dans le champ d'application de l'agessa, merci de nous en faire part !

[meule]

Merci du tuyau.
Je vais vérifier pour traintrain...

[franksumatra]

je suis inscrit en tant que graphiste/ artiste auteur à la MDA, mais j'ai aussi hérité du nouveau code "Arts du spectacle vivant".
Pas que ce soit incompatible mais bon...

Je vais fouiller dans leur nouvelle nomenclature mais y'a ça qui se rapproche de l'ancien 923A. Page 989 du document en note de bas de page:

"NC : - oeuvres originales de peintres, graphistes et sculpteurs (90.03.13)"

au temps pour moi c'est en page 991 ecrit en gros :

OEuvres originales de peintres, graphistes et sculpteurs:

CC : - peintures, dessins et pastels, gravures, impressions et lithographies originales, sculptures et statues originales en tout matériau.

C'est assez vague, mais bon.

[Roberto Chicachico]

Mamamiaa on est bien barré avec ça.
De mon côté j'étais sur le point de m'affilier à la MDA mais j'ai un gros doute. Juste pour être sûr, mon boulot est plutôt orienté "animation" dans tout ce qui est clip, pub, multimedia... avec peut-être un peu de jeu vidéo et 2-3 illus, je dois plutôt me tourner vers l'Agessa ?
C'est 2 organismes différents mais les modalités de fonctionnement sont similaires ou y a des grosses différences ? Je vais me renseigner pour être sûr.

[Bigbengib]

Salut Roberto !

Dans ton cas je pencherais fortement pour l'agessa, qui concerne la branche des auteur audiovisuels et multimédias, ce qui semble être ton cas à 100%...

Je suis sûr de ce que je dis, mais rien ne t'empêche de te renseigner directement auprès de l'agessa, ne serait-ce que pour comprendre les subtilités du truc et définir avec eux ton activité (ça aide aussi à mieux cerner ce qu'on fait pour soi-même, c'est souvent utile).

Le fonctionnement entre MDA et AGESSA est quasi identique.

[Pierroh]

salut vous...

j'ai appris ça effectivement... et je vois que le monde de l'anim' est en alerte...

quelqu'un a des news ?

comment sais tu le codes qu'ils t'ont attribué bigbengib ?

ici, on a rien reçu...

[Bigbengib]

Hello, on peut le savoir en consultant le lien que j'ai donné dans mon premier message !

[Roberto Chicachico]

Merci pour ta réponse Bigbengib.
Le problème en fait c'est que je ne serai pas toujours "auteur", je serai plus souvent "animateur" avec plus ou moins de création personnelle, et même parfois des boulots au statut d'intermittent, comme pour les séries TV ou le cinéma. A côté de cela je suis aussi en préparation de plusieurs projets d'animation (série TV en loccurence) avec d'autres auteurs et illustrateurs, là au titre de "créateur/réalisateur/animateur". Les quelques animateurs indépendants que je connais sont inscrits à la MDA, et a priori ils n'ont pas de problèmes avec celle-ci quant à leur activité. D'où mes doutes...

Pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué.

[anncaro]

923A, d'aussi loin que je m'en souvienne, a toujours été le code naf des compagnies de spectacle vivant avec lesquelles j'ai travaillé. Du coup, ça ne m'étonne pas que tu te retrouves aver cet intitulé, Bigbengib.
De toute façon, tout cela peut se discuter avec les gens de l'Insee, de la mda, ... l'important étant que votre code corresponde bien à votre activité.

[Bigbengib]

Salut la Lilloise !

Alors, fait beau dans le nord ?

En fait je m'en fiche de mon code APE, mais comme je sais (ou que je crois savoir) que l'agessa et la mda ont tendance à être sélectives sur ce critère, puisque j'avais entendu dire qu'ils n'acceptaient que les gens titulaires du 923A, je me renseigne pour savoir si mon nouveau code APE peut leur convenir.

Autant leur demander directement, mais comme c'est tout frais il y a 9 chances sur 10 qu'ils me répondent : "ah bon ? Ça a changé ?"

Donc j'attends un peu.