contrat de realisation

[Merouba]

Bonjour , je suis nouveau sur ce forum, et dans l'anim aussi.
je voudrais sortir un projet mais n'ai pa sle smoyens.
j'ai trouvé quelqu'un qui vient bien me finance rmais qui n'est pas du milieu. Il souhaiteriat faire un contrat avec moi pour récupérer plus tard la somme qu'il sortirait pour la réalisation.
Je comprends sa demande et c'est normal qu'il récupère la somme qu'il accepte d'investir pour mooi pour me lancer mais où on trouve ce genre de contrat , je n'y connais rien !

merci d'avance pour vos réponses.

Précision : il finance juste la réalisation pour qu'ensuite je puisse en faire la promotion, donc c'ets pas un modèle de contrat de production que je cherhce, mais euh... un contrat d eréalisation (ça existe ?) par lesquel je m'engage (oui, mais à quelles conditions) à lui remmbourser la réalisation. avec ou san participation aux bénéfices que ça engendrerait, pour l'instant j'en sais rien. juste le rembourser et que ce soit clair par contrat. Quelqu'un sait comment faire ? Merci !

[kachoudas]

Un contrat de réal comporte en fait 2 contrats :
- un contrat en tant qu'auteur-réalisateur, qui consiste à céder au producteur tes droits sur le film, et payé par une avance sur les recettes du film plus un %.
- un contrat en tant que technicien réalisateur, qui consiste en un salaire en CDD, et qui ne peut être remboursé.

Les deux ne semblent pas correspondre à ton cas, à moins que vous ne fassiez juste un contrat d'auteur, avec cession des droits pour quelques années, et 0% de recettes pour toi, jusqu'à remboursement de l'avance, puis 100% pour toi une fois le partenaire remboursé, puis expiration de la cession des droits conditionnée au remboursement de l'avance... ça parait une machine à gaz, c'est pas forcément légal (à vérifier), et en plus je pense qu'il faut que la partie "producteur" soit au moins une association ou une société. (et encore sous forme d'assoce, c'est pas sûr)

Le plus simple pour votre cas, c'est un emprunt et une reconnaissance de dette, il me semble.

Attention toutefois : j'ignore à quel montant vous pensez, mais la probabilité d'arriver à générer une somme importante avec un court métrage d'animation (surtout un premier) est très faible. Il faut un achat télé, ou un prix dans un des rares festivals qui donne des prix en argent (et encore ce sont en général des sommes faibles). DVD et publicité internet correspondent à des sommes négligeables.

[kachoudas]

Au fait, pour des modèles de contrats types, je conseille de regarder sur les sites de la SACD ou de la SCAM.