Fous d'Anim

Salut les fous,

je sais que ce sujet à déjà été traité ici mais je vous avoue qu'au final je m'y perds un peu, et plus je me renseigne moins je sais à quoi m'en tenir, donc voilà le topo :

d'ci quelques jours une boite va me commander un film d'anim (que je vais dessiner sous flash) et que je vais également monter, donc je le réalise entièrement tout seul.
Je viens de faire mon statut (mico-entreprise, bnc etc etc) et j'attends mon nO de Siret qui devrait arriver dans quelques jours.

Par contre la question que je me pose est : avec ce genre de travaux (=film d'anims dessinés ET réalisés par moi) quel sera au final mon affilliation ? plutôt Maison des Artistes ou plutôt Agessa ?

Au final ça reste une oeuvre audiovisuelle alors il me semble que ce serait plutôt du ressort de 'Agessa, mais je vous avoue que j'ai jamais eu de réponses claire en ce qui concerne la réalisation de film d'animation, et du coup j'ai peur de faire une bourde au niveau de la paperasse.


Voilà, si vous avez quelques tuyaux, sinon n'hésitez me renvoyer sur des conversations déjà existantes à ce sujet .....

voilà ....

(c'est toujours sexy hein ces questions de statut ?!!? )

Merci

Provenant du site de l'agessa :
Vous êtes photographe, écrivain, illustrateur de livres, réalisateur, scénariste, auteur-compositeur, auteur multimédia, traducteur ...
L’AGESSA, organisme agréé du régime de Sécurité Sociale des auteurs, assure votre protection sociale (maladie, retraite, allocations familiales ...).

La MDA c'est plus pour tout ce qui est dessin (oeuvre unique), illustration, peinture, sculpture, art en général quoi ;
Peu importe le type de films que tu fais, si ça bouge et que c'est pour être diffusé, ce sont les Agessa, sûr.
Si c'est une oeuvre animée mais que c'est dans le cadre d'une expo, là c'est la MDA.
Dans ton cas ce sont les Agessa, appelle-les pour l'affiliation, ils sont déjà plus joignable que la MDA...
Bon courage.

Oui, moi aussi je suis à l'Agessa, je te confirme que c'est bien par eux qu'il faut passer

Ok, bon ben c'est bien ce qui me semblait ...




merci infiniment pour vos réponses

Dites, j'en profite pour rebondir sur le sujet...

Est ce que l'affiliation Agessa permet de se passer du statut de micro entreprise ou auto entrepreneur ? (en gros, de se passer de l'URSSAF qui me donne des ulcères).
Agessa s'occupe des prestations et cotisations sociales ?
Quid des impots sur le revenu, et autres taxes pro ? Comment ca marche ?

Bon ok j'ai la réponse à ma propre question, parlé trop vite.

Agessa, c'est juste couverture sociale, et que sur la part droits d'auteurs de toute façon. Donc faut un statut à côté (et il est bien précisé de différencier la part technique (salaire ou facture) et la part droit d'auteurs pour le boulot), soit salarié, soit indé... Conclusion, si t'es pas salarié, tu galères avec l'Urssaf comme tout le monde, t'y échappes pas.

Si j'ai bien pigé il me semble qu'il faut faire deux factures différentes :

- une pour ta prestation en tant que 'technicien' , donc qui bosse sur le projet, et là c'est une note d'honoraire qui s'applique aux prestations de services.

-la deuxième facture qui concerne la cessions des droits d'auteur de l'oeuvre.

et parfois il peut y avoir un troisième facture pour 'la vente' de l'oeuvre

ensuite Duduf, j'ai entendu aujourd'hui dans la boîte où je bosse qu'un réalisateur ne peut pas avoir le statut d'auto-entrepreneur (?) et qu'il doit rester en 'micro' entreprise, je trouve ça bizare ... peut-être quelqu'un pourrait mieux nous éclairer sur le sujet.

Voilà, j'espère que je ne raconte pas de bêtises.



( Je vous avoue ça fais quelques jours que je me renseigne de tous les côtés et plus je lis des infos dessus et plus je suis embrouillé !!

et vive la paperasse !!)

En gros, l'Agessa est un organisme de gestion de la sécurité sociale des auteurs, donc l'équivalent de l'URSSAF pour les auteurs. Le gros avantage est que les charges sociales sont moins élevées. La contrepartie, c'est qu'il ne faut facturer que des droits d'auteur.

Concernant les "prestations techniques" : si un client te demande de lui encoder une vidéo et que ton travail se résume à ça, c'est sûr que ce n'est pas un travail d'auteur et qu'il faudra passer par un statut d'auto-entrepreneur (et donc l'Urssaf). Par contre quand tu réalises un film il y a fatalement des étapes techniques, mais tu ne vas pas les dissocier du reste ! En tous cas moi je considère que tout fait partie de la création, et je fais une seule facture globale, uniquement en droits d'auteurs. D'ailleurs il faudrait définir ce qui est "technique" ou "artistique", et là bon courage. Un exemple : les auteurs de logiciels peuvent se faire payer en droits d'auteur.

Concernant la "vente", la seule chose que tu vends à tes clients (qu'on appelle "diffuseurs", justement) ce sont les droits de diffuser ton oeuvre. L'oeuvre t'appartient, tu en as la paternité. C'est une nuance importante, car ça permet de comprendre pourquoi là aussi tu peux (et même tu dois !) faire figurer cette cession de droits sur une facture Agessa. D'ailleurs, pour qu'une "facture Agessa" soit valable, il faut impérativement y mentionner la cession et son cadre (étendue, durée, support).

Il y a un très bon guide sur les démarches à faire pour devenir indépendant mda/agessa, sur le site d'1dcafe (il faut s'inscrire puis aller dans "documentation) : http://www.1dcafe.com

DuDuF a écrit:Conclusion, si t'es pas salarié, tu galères avec l'Urssaf comme tout le monde, t'y échappes pas.

A noter que quand t'es salarié tu cotises quand même à l'Urssaf, mais tu galères moins vu que c'est ton patron qui prélève les charges sur ton salaire

Ok je vois,

merci pour ces précisions Bigbengib.

Je pense aussi qu'il vaut mieux faire une facture globale, surtout quand c'est l'auteur-réal qui s'occupe lui-même également des parties 'techniques'.

Ca sert à rien de compliquer ce qui l'est déjà

Par contre là où ça doit vraiment devenir un casse-tête c'est quand tu veux engager des gens pour travailler avec toi, sur un travail de commande ...

Oui là c'est quasiment mission impossible. Il existe la rétrocession d'honoraires, qui consiste à te faire payer la totalité puis leur reverser leurs droits d'auteur (ils te font une facture, tu leur verse leur part, et tu dois ensuite remplir un formulaire spécial pour les impôts...) mais attention : il faut s'assurer que leur activité rentre bien dans le cadre de l'Agessa !

Le plus simple étant que chacun facture sa prestation au client.

Oui la retrocession d'honoraire est le plus simple aprés à la personne avec qui tu travailles d'être en régle au niveau de ses organismes charge à elle d'être inscrite à L'ursaaf ou aux Agessa ou a la mda ou en auto entrepreneur, du moment qu'ils te font une facture avec nu numéro de Siret.
Moi là ou ça se complique, je fait beaucoup d'illustrations, à peu prés autant voir plus que de réalisation, donc je suis à la MDA mais sur la déclaration MDA je répartit ce qui va aux Agessa et ce qui va a la MDA les deux organismes communiquent entre eux.

C'est compliqué mais ca s'éclaircit petit à petit

- Autre question, si l'agessa est une espèce "d'urssaf pour les auteurs" est ce que ils se chargent aussi (comme l'urssaf) de te déclarer à l'insee pour obtenir un numéro SIRET ? (à moins qu'on puisse se passer de siret pour les droits d'auteurs ?)
- Et quid des impots ? en auto-entrepreneur, c'est l'urssaf qui prélève AUSSI l'impot sur le revenu (en plus des charges sociales) et on est exonéré de taxe professionnelle (enfin, de la taxe qui la remplace) pendant 3 ans. Comment se passe l'impot sur le revenu de ce qu'on déclare à l'Agessa ? (pitet les droits d'auteurs en sont exonérés ?)

Bon, sinon, j'ai vu qu'il y a un seuil minimum de droits par an à déclarer pour pouvoir prétendre à l'affiliation Agessa, genre 7000 et quelques euros par an, sinon c'est compliqué...

caroline a écrit:Oui la retrocession d'honoraire est le plus simple aprés à la personne avec qui tu travailles d'être en régle au niveau de ses organismes charge à elle d'être inscrite à L'ursaaf ou aux Agessa ou a la mda ou en auto entrepreneur

Ouh là, non justement ! La rétrocession d'honoraire n'est possible qu'entre auteurs ! J'en ai fait l'amère expérience en voulant rétrocéder des honoraires à quelqu'un avec qui j'avais bossé alors qu'il était auto-entrepreneur, et c'est quelqu'un de l'Agessa en face de moi qui m'a dit que c'était pas possible ! (A noter que c'est déjà quelqu'un de l'Agessa qui m'avait certifié l'inverse AVANT de commencer le boulot). En fait c'est hyper flou, et même eux s'y perdent. Ce qui est sûr, c'est qu'il vaut mieux éviter, c'est un vrai sac de noeuds.

caroline a écrit:Moi là ou ça se complique, je fait beaucoup d'illustrations, à peu prés autant voir plus que de réalisation, donc je suis à la MDA mais sur la déclaration MDA je répartit ce qui va aux Agessa et ce qui va a la MDA les deux organismes communiquent entre eux.

Re-ouh là ! On ne peut être affilié qu'à l'un ou l'autre (il faut choisir celui dont relève sa principale activité), et ils ne communiquent pas du tout entre eux !

Voilà ce qui est dit par exemple sur le site de la MDA :

Une part de votre activité d’artiste auteur relève de la branche des arts graphiques et plastiques et donc de la gestion de la Maison des Artistes et l’autre part de l’AGESSA

Vous relèverez de la Maison des Artistes ou de l’AGESSA pour l’ensemble de vos activités, en fonction de l’activité dominante sur le plan des revenus.

C'est moins bien expliqué que moi, mais c'est la même chose

DuDuF a écrit:Autre question, si l'agessa est une espèce "d'urssaf pour les auteurs" est ce que ils se chargent aussi (comme l'urssaf) de te déclarer à l'insee pour obtenir un numéro SIRET ? (à moins qu'on puisse se passer de siret pour les droits d'auteurs ?)

Non, tu dois remplir le formulaire P0i et le renvoyer aux impôts, qui se chargent de transmettre à l'Insee. Et non, on ne peut pas se passer de Siret (sauf dans certains cas très particuliers, mais qui ne nous concernent pas).

DuDuF a écrit:Et quid des impots ? en auto-entrepreneur, c'est l'urssaf qui prélève AUSSI l'impot sur le revenu (en plus des charges sociales) et on est exonéré de taxe professionnelle (enfin, de la taxe qui la remplace) pendant 3 ans. Comment se passe l'impot sur le revenu de ce qu'on déclare à l'Agessa ? (pitet les droits d'auteurs en sont exonérés ?)

Eh non, pas d'exonération

Tant que tu n'as pas dépassé un certain seuil de revenus annuels tu restes au régime de la micro-entreprise, ce qui veut dire déclaration très simplifiée : tu as juste à rentrer l'intégralité de tes revenus bruts dans une case de ta déclaration. Les impôts calculent un abattement forfaitaire (environ 34 %), et tu es imposé sur le reste. Par contre pas de taxe pro (qui s'appelle maintenant "CFE") pour les auteurs

La MDA c'est pour tout ce qui est graphisme, illustration, peinture bref=> les oeuvres graphiques. mais pour moi c'est de la pure arnaque, c'est pas possible d'en vivre à moins de toucher un salaire de ministre dans le graphisme vu qu'une bonne partie va aux impôts (je sais pas si ya des adeptes de la mda, et alors je veux bien qu'on essaye de me convaincre que c'est genial et que c'est moi qui me trompe a ce sujet)

En fait je n'ai testé que la mda pour le moment, et j'en suis partie (normalement..) et si je dois retaffer dans le milieu j'irais a l'agessa

Enfin je sais pas si ça a pu t'aider, c'est plus une expérience personnelle que je te raconte, au final je ne suis pas objective

Bigbengib t'assures

Pour ce qui est des chiffres, en tant qu'auto-entrepreneur (formateur) voilà ce que je paye :
environ 19% de charges sociales + 2.3% (je crois) d'impôt sur le revenu, le tout prélevé d'un coup tous les trimestres par l'Urssaf (et des clopinettes en plus pour financer les formations).
Et c'est tout les 3 premières années, ensuite faut ajouter cette Contribution Foncière des Entreprises (le fantôme de la taxe pro soit disant supprimée), qui dépend de l'endroit où on a notre activité (mais en gros 33% en général).

J'imagine que à l'agessa ca doit etre inférieur pour les cotisations sociales, mais d'après ce que dit bigbengib, l'impot sur le revenu est plus classique et dépend des revenus déclarés.

Oui, à l'Agessa (et à la mda aussi d'ailleurs) les cotisations sont un peu inférieures à celles d'un auto-entrepreneur. D'ailleurs je suis assez étonné de ce que dit Teonawillo, car s'il y a bien un statut qui défie toute concurrence c'est le statut d'auteur freelance à la mda ou l'agessa ! Surtout qu'il faut bien comprendre que les impôts n'en ont rien à faire qu'on soit à l'agessa, la mda ou l'urssaf (à part pour l'auto-entrepreneur où l'impôt sur le revenu est prélevé à la source), eux ils se contentent de voir combien on a gagné puis d'appliquer leur abattement de 34%. Nulle part sur la déclaration d'impôts il est écrit qu'on cotise dans l'un ou l'autre des organismes.

Il y a la mda ou agessa d'un côté, qui sont des organismes qui gèrent l'aspect social (sécu...), et de l'autre les impôts pour le volet fiscal, mais les uns et les autres ne communiquent pas entre eux. La preuve : quand j'ai créé mon activité, la personne à qui j'ai remis le formulaire ne savait même pas qu'on pouvait être affilié ailleurs qu'à l'Urssaf

>Bigenbib, oui on est soit à la MDA, soit au Agessa ( dans mon cas MDA ) sur la déclaration MDA tu note ce qui dépends de la MDA et ce qui dépends des Agessa dans des cases séparés la déclaration est prévu pour et ils se débrouillent entre eux, si ton activité dominante change je crois qu'ils peuvent te changer d'organisme d'affilitation.

Pour la retrocession d'honoraire je ne l'ai faite qu'avec des gens aux Agessa mais c'est leur responsabilité d'avoir le bon statut, Par contre en étant au régime réel ce qui est mon cas, si quelqu'un te fait une facture tu la déduit de ton bénefice peut importe son statut, du moment que tu peut justifier qu'il s'agit d'une dépense professionnelle.
Par ailleurs, les dépense des comptables et des organismes de gestions rentre dans la déclaration DSA2 et sont considérés comme des retrocessions d'honoraire, donc je ne pense pas que la retrocession soit limité entre statuts auteurs par contre il y a peut être une exception pour le statut d'auto-entrepreneur, aprés je pense que si tu n'es pas au régime réél, la rétrocession d'honoraire n'est pas vraiment possible ou compliquée.

>Teona Willo MDA et AGESSA se sont pratiquement les même pourcentage entre les deux régimes, la seule différence et les activités qu'il prennent en charges. Comme la dit Bigenbip ce sont certainement les deux statuts avec le moins de charges. Les impots viennent dans un deuxième temps mais sont indépendant. A savoir les charges MDA et Agessa sont autour de 15% les charges appliqué sur un salaire ( patronale + salariales) sont largement supérieure à 50% et à l'Ursaff c'est assez opaque pour moi, mais c'est entre 30 et 45% je crois. Après tu es à ton comptes donc contrairement à en intermitent ou en salarié, pas de chomage, pas de congé payé ect... Il est important de prendre cela en compte dans la facturation et ne pas appliqué par exemple les même tarifs journalier qu'un intermittent qui touchera en plus les congés spectacles et les Assedics.

Je suis au réel aussi, et j'avais compris qu'une rétrocession d'honoraires c'était le fait de toucher des droits d'auteur pour les reverser ensuite à un collègue. Mais c'est tellement flou que je n'ai peut-être pas encore tout saisi ! Je fais ma compta moi-même donc je n'ai pas de comptable, par contre j'ai une association de gestion et je ne savais pas qu'on pouvait considérer ces frais comme une rétrocession d'honoraires ! Mais c'est ma première année au réel, je n'ai pas encore fait de déclaration.

Par contre le truc dont je suis sûr c'est que le fait de déduire ses frais professionnels est encore différent, là c'est juste pour les impôts (puisque l'Agessa se base sur le CA brut).

Non l'agessa si c'est comme la MDA se base sur le net + 15% mais si je peut te donner un conseil prends un comptable, moi j'en ai vraiment bavé ma première année au réel j'ai passé deux semaines à m'arracher les cheveux sur ma déclaration et j'utilisais le logiciel d'Artaga, en plus il y a plein de trucs qui évoluent régulièrement et dont il faut se tenir au courant...

Ok, il semble que tant qu'on est en micro on déclare le brut à l'Agessa/mda, ce que j'ai fait jusqu'ici, et au réel c'est le net C'est pratique cette histoire

D'ou le +15% appliqué sur le net au frais reel... effectivement... tout cela n'est pas simple...

Alors par contre le 15% était aussi appliqué en micro, je viens de vérifier sur mes anciennes déclarations.
D'ailleurs je n'ai jamais compris d'où ça sortait ces fameux 15% !

ok effectivement... C'est logique sur le net puisque tu déduit tes charges de l'année précédente, mais sur le brut en micro régime, moins...

une dernière question (qui va prolonger cette discussion qui finalement m'a donné l'occasion d'en apprendre un peu plus pour ces sujets de statuts ...

avec un numéro Siret (et en étant aux Agessa), peut-on effectuer des travaux de commande pour m'étranger ?

Par exemple puis-je réaliser un spot de pub pour une boîte canadienne et leur facturer ça sur mon nO Siret ?


Merci encore pour vos réposnes les fous et folles !

Oui bien sûr !

intéressant ...

merci encore pour vos réponses

Coucou tout le monde : ) par rapport a tout ce que vous avez dit, je pense surement que j'ai du mal géré pour la mda.

Alors je voulais juste vous poser deux questions:
pour le rabattement de 30% il s'agit en fait sur la facture des différentes cotisations sociales qui se soustraient au salaire?

Est ce normal l'année suivante de devoir verser 80euros par trimestre, tout n'était pas parti dans les 30%? C'est surtout ça que je n'ai pas compris : /

Concernant ce que j'ai dis sur le fait que pas possible de s'en sortir sauf si on avait pas un salaire de ministre , je pense que c'est juste que je n'avais pas appliqué ça, et à la fin j'étais à moins du smic:

caroline a écrit:Après tu es à ton comptes donc contrairement à en intermitent ou en salarié, pas de chomage, pas de congé payé ect... Il est important de prendre cela en compte dans la facturation et ne pas appliqué par exemple les même tarifs journalier qu'un intermittent qui touchera en plus les congés spectacles et les Assedics.

Du coup Caroline, puisque tu aborde le sujet, je me posais la question: de combien le salaire du freelance doit il être augmenté par rapport a celui de l'intermittent, enfin si ca ne déborde pas le topic : )

Je ne suis pas sure de comprendre toute tes questions, l'abbatement de 34% concerne les impots et pas les charges et est appliqué directement sans que tu n'ai quoi que ce soit à faire, d'ailleurs, je ne sais pas si cet abbatement n'a pas baissé mais bon.
Ensuite les charges que tu met sur ta facture son le précompte, il reste les charges de vieillesse que tu dois payé en plus l'année d'aprés et qui sont proportionelles à ce que tu as gagné.
Pour les tarfis, un freelance débutant facture en général autour de 250€/jour et ca grimpe avec les années la demande et les fonctions.

Voilà ne facture pas moins que ça pas forcément plus si tu débute.

Pour faire simple : tous les travailleurs payent des cotisations sociales qui sont prélevées sur leurs revenus, la différence entre un salarié et un freelance c'est que le freelance les paye lui-même. De plus comme le dit Caroline, un salarié a des congés payés, une retraite "décente", et s'il perd son emploi il a droit au chômage. Le freelance n'a aucun de ces avantages (même si on cotise pour la retraite, c'est des clopinettes !)

Voilà pourquoi quand on est freelance il faut se faire payer plus cher qu'un salarié : il faut mettre de l'argent de côté pour payer ses charges, pour les périodes d'inactivité, et pour tenter d'épargner pour la retraite ou bien si on a une baisse d'activité. Il faut aussi payer tout le matériel, les fournitures, le comptable si on en a un, enfin tout ce qu'un salarié n'a pas besoin de payer. La plupart des créatifs estiment qu'il faut au moins se faire payer 250-300 € par jour de travail pour que l'activité soit rentable. Et c'est vrai qu'avec un peu de recul on se rend bien compte qu'il faut au moins ça pour survivre ! C'est impressionnant parce que ça fait tout de suite des sommes énormes sur des boulots de plusieurs semaines, et qu'on a tendance à comparer ça à un salaire, mais quand tu regardes combien tu as gagné sur une année et combien il te reste chaque mois pour vivre, tu vois très vite pourquoi il ne faut pas tomber dans ce piège !

Par rapport à l'abattement : quand tu fais ta déclaration d'impôts chaque année, ceux-ci décident arbitrairement que 34 % de ce que tu as gagné est parti en frais (dépenses, charges...). Ceci ne vaut que tant qu'on n'a pas dépassé un certain CA annuel, c'est une manière de simplifier les choses. Ce calcul est fait par les impôts, et n'a rien à voir avec ce qui figure sur ta facture.

Quand tu parles du décompte des charges sur la facture, je pense que tu fais allusion au précompte : le précompte est une complication supplémentaire Tant que tu n'as pas atteint un certain seuil plancher (qui varie chaque année mais qui tourne autour de 7000 € je crois), tu n'es pas encore affilié à la mda ou l'agessa, mais seulement assujetti. Ce qui veut dire que tu payes des charges (obligatoires) mais que tu ne touches pas encore la sécu par ces organismes. Pendant cette période tu dois demander à tes clients de payer eux-mêmes les charges à la mda/agessa, ce qui revient au même pour toi puisque tu les aurais payées de toute façon, mais la différence est dans le fonctionnement : au lieu de toucher 1000 € de ton client puis payer 200 € de charges plus tard, ton client te fera un chèque de 800 € et un autre de 200 € à la mda ou agessa. C'est compliqué mais c'est comme ça, on ne peut pas faire autrement. Du coup tu dois faire figurer sur ta facture la somme que ton client doit verser à la mda/agessa (même si en théorie ils sont censés être au courant et le faire eux-mêmes, il est bon de leur clarifier les choses comme ça), en plus de la somme qu'ils te doivent. Je crois qu'on peut rester au précompte une fois affilié, mais je n'en vois pas l'intérêt...

Mais encore une fois, ce décompte n'a rien à voir avec l'abattement de 34 % des impôts. Quant aux 80 € par trimestre, c'est juste que les impôts ont estimé que tu devais payer 320 € d'impôts sur l'année, et ça ça dépend de plein de paramètres (composition de ton foyer, etc.)

Pour résumer :
- tu payes des charges sur tes revenus (soit toi directement, soit ton client si tu es au précompte)
- tu déclares aux impôts ce qui te reste (ou les impôts le calculent eux-mêmes avec le fameux abattement de 34 %)
- tu es imposée sur cette somme !
Tu payes donc 2 fois