Fous d'Anim

Avis à la population en quète de financement, Dailymotion lance la « Bourse Dailymotion », un fonds de soutien à la création de programmes vidéo par les "Motionmakers" (participants à Dailymotion sous l'étiquette créateur).

Il faut déposer son projet pour le 15 mai 2011.

Tout est expliqué à cette adresse.

Merci à Chloé pour l'info.

yep j'avais vu ça.
Mais qu'en est-il des droits d'auteurs ?
Quel "partenariat" propose Dailymotion ?
Et puis 50 000 euros divisé par combien de dossiers retenus ?
Je n'ai pas beaucoup creusé mais je trouve au contraire que rien n'est vraiment expliqué à cette adresse, ni ailleurs.

J'imagine que ce n'est pas 50 000 euros pour un seul projet ? Et c'est quoi "creative content" ? Content d'être créatif ? Avec tous ce jargon marketing, je me sens largué parfois ... la vieillesse est un naufrage

Sinon c'est chouette je trouve comme initiative.

EDIT : ah oui ok, j'ai cliqué sur la définition de creative content : ça veut dire que l'on est propriétaire du contenu de ce que l'on diffuse sur Dalymotion. En autre terme, plus ringard j'en convient, ça veut dire qu'on est l'auteur de ses créations...

yep, bonne initiative qu'ils participent enfin à la création...
mais ça manque d'info précises, comme le souligne Stéric...

Peut-être parce que eux-même ne savent pas trop à quoi s'attendre en terme de projets et de demandes ?
Ça s'ajoute à quantité d'autres aides et mécénats. Tant mieux.

Salut salut
Avec retard, merci pour l'info Cé !
C'est intéressant, mais c'est vrai que leur page manque un peu de détails sur les conditions en cas de sélection.
Mais surtout, pour concourir il faut souscrire au statut Motionmaker qui semble permettre un meilleur référencement, des fonctionnalités de design, et des vidéos de durée illimitée.
Mais dans les conditions de ce statut , il y a ça dans le paragraphe concernant la propriété intellectuelle :

Dans le cadre du Creative Program et outre les droits concédés au titre des Conditions d'Utilisation et uniquement à compter de l'octroi du statut de Creative Content, vous acceptez de nous concéder à titre non-exclusif les droits de reproduction, de représentation, d'adaptation et de traduction de votre Creative Content. Aux fins d'optimiser la visibilité de votre vidéo, cette licence est concédée pour tout support présent ou à venir, notamment papier, informatique, numérique ou en ligne, par voie hertzienne, câble ou satellite, sous tout format, forme graphique ou environnement, et en toute langue. Cette licence est concédée à titre gratuit, pour la durée maximale de protection des droits d'auteur, pour le monde entier et pour toute destination ou exploitation, commerciale ou informationnelle ou autre, directement ou indirectement. Vous acceptez que nous puissions faire bénéficier ou concéder à nos partenaires, les mêmes droits que ceux visés ci-avant, en tout ou partie.

Sans crier au grand méchant loup, ça vous semble normal ? c'est une sorte de cession des droits de diff ? je me demandais si cela ne pouvais pas être rédhibitoire dans le cadre d'un projet qui comporte d'autres financements (publics...)
Si quelqu'un à un avis ou une expérience là dessus, je suis preneur !
Bye !

Le mot clé c'est "non exclusif" - Ça veut dire que tu peux en faire ce que tu veux par ailleurs. Ce n'est incompatible que si tu a cédé des droits exclusifs ailleurs.
Donc de ce point de vue, ça semble ok. La moindre des choses que de leur céder les droits de dif sur le net...

Ça se complique avec les droits sur d'autres formes de diffusion, et avec les droits d'adaptation. Ça c'est quand même pas clair.

Sans crier au grand méchant loup, ça vous semble normal ? c'est une sorte de cession des droits de diff ? je me demandais si cela ne pouvais pas être rédhibitoire dans le cadre d'un projet qui comporte d'autres financements (publics...)
Si quelqu'un à un avis ou une expérience là dessus, je suis preneur !

Je pense que Kachoudas a raison (à mon avis du moins). Car de plus les droits sont concédés, pas cédés: c'est donc une licence, pas une cession de droits à proprement dit!

Imaginez aussi que cette licence est la condition d'existence de Dailymotion. Sans elle, l'entreprise se trouverait théoriquement en infraction pour l'ensemble des vidéos postées par ses utilisateurs, le droit Français ne posant aucune présomption dans ce domaine (à part pour les coauteurs non compositeurs d'une oeuvre audiovisuelle).

Salut Kachoudas et Yuhirà, merci pour vos deux réponses, et désolé pour le manque de réactivité

Effectivement les conditions particulières de leur statut motioncreator ne semblent pas aberrantes.
Il faut juste être conscient que ce statut n'est pas neutre par rapport à leur statut 'classique' qui, semble t'il, ne prévoit pas une cession de droits aussi large, mais juste une utilisation, et une adaptation dans le cadre du site :

En outre, pendant la durée de l'hébergement de Votre Contenu et dans le strict cadre des fonctionnalités permettant de rendre accessible le Site via internet ou d'autres supports de communications électroniques, vous nous autorisez à reproduire/représenter Votre Contenu et, en tant que de besoin, en adapter le format à cet effet.

Bon enfin bref, tout ça ne pose pas vraiment de problèmes sur le principe.

Mais on en revient au manque d'infos sur les conditions d'attribution de ce fond : répartition des 50 000 euros, et surtout y'a t'il des droits de diffusion cédés sur le projet fini, ce qui semblerait assez logique ?? (au delà de la vidéo 'demo' nécessaire pour concourir)
Car dans le cadre d'un projet où un producteur intervient, je ne suis pas sûr qu'il voie d'un bon œil que des diffusions soient déjà cédées lorsque le projet arrive sur son bureau. Peut être me trompe-je, mais ma petite expérience me dit que ce sont là des choses qu'il préfère gérer lui, en amont du projet...

Après les avoir téléphoné, quelques compléments d'info :

- il semblerait qu'une 10aine de projets soient aidés... ils ne peuvent pas s'avancer car c'est la 1ere fois qu'ils font ça et qu'ils ne savent pas encore quels genres de projets ils vont recevoir... En tout cas si la 10aine semble raisonnable, cela voudrait dire une moyenne de 5000 € par projets (plus ou moins en fonction de la complexité des projets)

- concernant la "non-exclu" relative au contenu hébergé sur DailyMotion, c'est pas si simple, vu que les projets aidés vont avoir droit à un autre "contrat"... ils sont en train d'acter ça, donc ce n'est pas encore sur, mais il devrait y avoir une exclu sur une courte durée...

Ce qui est bizarre, c'est qu'ils ne sont pas tombés de la dernière pluie et donc devraient savoir que ces questions sont importantes dans l'élaboration d'un projet : le montant de la subvention éventuelle (même si ce n'est qu'une fourchette) pour le plan de financement et surtout la question des droits de diffusion, car oui, si le projet doit être pré-acheté par une télé ça va poser problème... et là encore, vu les membres du jury, dont Canal+, ils devraient être conseillés... car leur règlement n'est donc pas complet...

Bon, cela étant, je pense donc que cette aide s'adresse aux projets auto-produits qui se seraient fait sans budget et donc permettrait d'en avoir un peu... C'est mieux que rien, c’est un début cette prise de conscience car il est bon qu'ils participent à la création de contenu, mais ce n'est pour l'instant pas suffisant... à moins que cette question de droit de diffusion soit éclaircie... et là ça serait une aide de plus qui serait la bien venue...

Je vais tester avec un projet de webserie en PVR que j'ai créée avec des amis et verrai bien ce que ça donne concrètement (si le projet est retenu) car pour ce projet ça ne mange pas de pain...

Salut Suki !
Je leur avait envoyé un mail après mon post sans trop d'espoir de réponse, mais tu as le bras lonnng !! Merci pour la démarche !

SUKI a écrit: ils sont en train d'acter ça, donc ce n'est pas encore sur, mais il devrait y avoir une exclu sur une courte durée...

Ce qui est bizarre, c'est qu'ils ne sont pas tombés de la dernière pluie et donc devraient savoir que ces questions sont importantes dans l'élaboration d'un projet : le montant de la subvention éventuelle (même si ce n'est qu'une fourchette) pour le plan de financement et surtout la question des droits de diffusion, car oui, si le projet doit être pré-acheté par une télé ça va poser problème... et là encore, vu les membres du jury, dont Canal+, ils devraient être conseillés... car leur règlement n'est donc pas complet...

Toutafé, c'est un peu surprenant, il semble qu'ils soient assez impliqués sur les questions de droits d'auteurs (ils ont un partenariat avec la scam et la sacd, l'ina..., mais en même temps ils se font régulièrement attaquer), et j'imagine donc qu'ils sont conscients des problèmes de production.
Ils ont sans doute annoncé le concours un peu tôt avant d'être au point. Donc attendons de voir.

SUKI a écrit:Bon, cela étant, je pense donc que cette aide s'adresse aux projets auto-produits qui se seraient fait sans budget et donc permettrait d'en avoir un peu... C'est mieux que rien, c’est un début cette prise de conscience car il est bon qu'ils participent à la création de contenu, mais ce n'est pour l'instant pas suffisant... à moins que cette question de droit de diffusion soit éclaircie... et là ça serait une aide de plus qui serait la bien venue...

et retoutafé, en l'état, ça semble viser ce type de production, ce qui est effectivement une bonne chose aussi (mais ça ne les empêche pas d'être un poil plus précis quand même, y'a pas de raison )

++
Goz'

YuHirà a écrit:Car de plus les droits sont concédés, pas cédés: c'est donc une licence, pas une cession de droits à proprement dit!

J'aimerais bien connaître la différence entre une "licence" et une "cession de droits", j'ai toujours entendu dire qu'en droit français les oeuvres sont soumises au droit d'auteur, sans exception possible. Ce qui m'étonne c'est particulièrement ce passage :

Aux fins d'optimiser la visibilité de votre vidéo, cette licence est concédée pour tout support présent ou à venir, notamment papier, informatique, numérique ou en ligne, par voie hertzienne, câble ou satellite, sous tout format, forme graphique ou environnement, et en toute langue. Cette licence est concédée à titre gratuit, pour la durée maximale de protection des droits d'auteur, pour le monde entier et pour toute destination ou exploitation, commerciale ou informationnelle ou autre, directement ou indirectement. Vous acceptez que nous puissions faire bénéficier ou concéder à nos partenaires, les mêmes droits que ceux visés ci-avant, en tout ou partie.

Normalement une cession de droits doit définir clairement le cadre de la diffusion, (durée, étendue territoriale, support). Or le support est indéfini ici, je ne suis pas sûr que ça soit hyper légal. Pareil avec le fait de pouvoir céder les droits à des partenaires : ça revient à déposséder les auteurs de leur droit moral et patrimonial, là aussi ça me semble complètement farfelu. Quant à demander une cession pour "la durée maximale de protection des droits d'auteur" (= 70 ans après votre mort...), "pour le monde entier"... tout ça "gratuitement" ! Il me reste plus qu'à filer ma maison, ma voiture et mon chat au premier venu dans la rue, et je serai définitivement débarrassé de toute contrainte matérielle et financière dans ma vie.

Heureusement, tout ça c'est "aux fins d'optimiser la visibilité de votre vidéo" Ouf ! Me voilà rassuré.

Précisons par exemple que dans mon bouquet Neufbox TV j'ai la chaîne Dailymotion. Ça veut donc dire que Dailymotion peut diffuser vos oeuvres à la TV sans vous verser un centime. Cherchez l'erreur

J'aimerais bien connaître la différence entre une "licence" et une "cession de droits", j'ai toujours entendu dire qu'en droit français les oeuvres sont soumises au droit d'auteur, sans exception possible. Ce qui m'étonne c'est particulièrement ce passage.

Bonsoir Bigbengib,

A question complexe, réponse un peu longue.

Tu as raison, les œuvres de l'esprit sont bien soumises au droit d'auteur ab initio, sans exception possible. Comme aux USA d'ailleurs (la condition de dépôt ayant sauté à ma connaissance).

La différence entre cession et licence n'est pas évidente, c'est vrai.

En fait, cette différence n'a pas de sens réel en droit Français à mon sens parce que le droit moral est de toute manière inaliénable. Il n'y a donc jamais cession pleine et entière comme dans le transfert de propriété sur un bien physique. Et comme c'est d'ordre public, si un contrat prévoit une cession, elle n'emporte jamais une cession des droits moraux (la clause le prévoyant n'aurait aucun effet). En droit Français, la distinction ne me semble que de forme (on l'utilise notamment lorsqu'on est musicien SACEM, car du fait de notre adhésion on ne possède plus nos droits patrimoniaux; on ne possède que la faculté d'autoriser la synchronisation).

Aux USA, cette différence a davantage de sens, le droit moral pouvant être cédé (buyout).

Ce que prévoit Dailymotion me semble légal. Une clause analogue se rencontre dans la majorité des contrats d'auteur. En précisant qu'elle est valable pour tous les supports, pour toute destination, etc... elle donc définit bien un cadre, mais maximal!!

En ce qui concerne le fait de céder/concéder les droits à ses partenaires, c'est ce qu'on appelle une rétrocession/sous-licence. Or le licencié/cessionnaire ne peut pas concéder plus de droits qu'il n'en a. Donc vous conservez votre droit moral et les droits patrimoniaux non concédés/cédés.

Après, c'est vrai que les modalités de cette licence sont bien larges. Je ne suis pas sûr que cela ait un sens. Cela dit, elle reste non exclusive...

Bigbengib a écrit:Précisons par exemple que dans mon bouquet Neufbox TV j'ai la chaîne Dailymotion. Ça veut donc dire que Dailymotion peut diffuser vos oeuvres à la TV sans vous verser un centime. Cherchez l'erreur

Autant je suis d'accord sur d'autres réserves, autant là, il n'y a pas d'erreur me semble t-il. Daily motion est en accès gratuit pour tout le monde, ils ont un nombre innombrable (un nombre innombrable ?....) de films. Si ils devaient faire signer un contrat spécifique à chaque personne pour chaque nouveau partenariat c'est juste impossible... donc cette clause ne me semble pas abusive et me semble la moindre des choses : en gros on les autorise à montrer le film sur dailymotion, quelque soit l'endroit et les tuyaux par lesquels où dailymotion est diffusé. en tout cas c'est ce que je comprend.

Après on n'est pas obligé de demander leur fond de soutien.

Mouais... au final je reste perplexe quant à l'idée de diffuser des oeuvres d'auteur sans aucune contrepartie. Tant que ça reste sur le net, ok, pourquoi pas, on est dans un espace du "tout gratuit" dont on accepte le principe quand on met sa vidéo en ligne, mais je suis plus gêné quand on change de support. Pourquoi pas un jour sortir les films au cinéma ? Sans rétribuer les auteurs, bien sûr. Enfin il me semble (mais là j'ai pas creusé plus loin) que ça concerne tous les "motion makers", pas seulement ceux qui demandent le fonds de soutien ? Non ?

En ce qui concerne la question de la licence, je pense que tu as raison YuHirà : ils flirtent avec la ligne de la légalité mais se sont probablement blindés avec toute une équipe de juristes pour ne pas la dépasser. Par contre je reste assez dubitatif sur l'idée de pouvoir "faire bénéficier ou concéder à [leurs] partenaires, les mêmes droits que ceux visés ci-avant, en tout ou partie". Il me semble que ça revient à céder les droits à nouveau, ce qui devrait donner lieu à un nouveau contrat. M'enfin, je suis pas juriste. Par contre d'un point de vue moral je trouve ça plus que limite. Je pense que chacun accepte la règle du jeu en mettant ses vidéos sur ces sites de partage : faire la promo de son travail et accepter en échange que la plate-forme gagne de la visibilité et donc des revenus grâce à la pub. Mais l'idée qu'ils puissent ensuite exploiter les oeuvres encore plus largement, les vendre à qui ils le souhaitent sans aucune limite, sans que l'auteur en profite, c'est exagéré à mon sens.

Bref, ce qui me gêne c'est quand le deal devient déséquilibré : tout le monde devrait y gagner, c'est quand même grâce aux auteurs que Dailymotion fait son beurre ! Pourtant il y a quelques temps, il m'avait semblé que ces plate-formes projettaient de mettre en place un système pour reverser une petite partie des revenus publicitaires aux auteurs. Est-ce que ça a été fait ? Je n'en ai pas l'impression dans ce cas précis...

En ce qui concerne la question de la licence, je pense que tu as raison YuHirà : ils flirtent avec la ligne de la légalité mais se sont probablement blindés avec toute une équipe de juristes pour ne pas la dépasser.

A vrai dire, l'une des leurs juristes fut une amie à moi il y a quelques années de cela. Nous avons fait la même formation et dans mon souvenir elle était très compétente.

Par contre je reste assez dubitatif sur l'idée de pouvoir "faire bénéficier ou concéder à [leurs] partenaires, les mêmes droits que ceux visés ci-avant, en tout ou partie". Il me semble que ça revient à céder les droits à nouveau, ce qui devrait donner lieu à un nouveau contrat. M'enfin, je suis pas juriste.

Non non c'est tout à fait possible! Si le contrat initial prévoit la possibilité de rétrocession, la rétrocession des droits visés par les contrats est tout à fait normale. D'ailleurs si ce n'était pas possible, on aurait beaucoup de soucis dans le monde de l'audiovisuel en général.. Si tu cèdes tes droits sur tes images à un producteur, s'il faut renégocier à chaque fois la rétrocession, ce serait un bazar pas possible! Il faudrait que le distributeur renégocie avec chaque auteur, puis chaque chaîne devrait faire de même... On n'en sortirait pas! Tu peux vérifier sur tous les contrats que tu as signé, tu as certainement une clause de rétrocession dans 99% des cas. En général cette clause est assortie d'une information de l'auteur par lettre recommandée et d'une obligation à la charge du cédant d'imposer à son cessionnaire le parfait respect du contrat. Cette licence ne le prévoit pas, sans doute parce que ce serait trop lourd.

En fait c'est ce qu'on appelle dans le jargon un contrat d'adhésion: tu n'as pas la possibilité de le négocier. Soit tu acceptes, soit tu n'acceptes pas. Ce type de contrat est en général orienté en faveur celui qui le propose, ce qui est assez légitime...

Mais je comprends ton point de vue lorsque tu dis que le contrat est déséquilibré, car l'autorisation à titre gratuit l'est aussi pour une exploitation commerciale.

kachoudas a écrit: ... Après on n'est pas obligé de demander leur fond de soutien.

c'est plus ça que je dirais.

M'enfin si on peut plus s'indigner maintenant, mais où va la France, je vous le demande !

C'est une bonne initiative malgré tout, dommage qu'en contrepartie il faille un peu baisser son froc... Après à chacun de peser le pour et le contre, ça peut évidemment apporter du positif, mais c'est pas une raison pour la fermer quand on estime qu'on se fait avoir. Sinon comme je disais (mais à vérifier), la clause où vous vendez votre âme au diable concerne les "motion machin truc", pas seulement ceux qui participent au concours.

Coucou les Fous,

J'ai envoyé un dossier Samedi pour la bourse et je n'ai pas eu de confirmation.
Est-ce que certains d'entre vous sont dans le même cas?

(Vous avez vu le jury? Dommage que je ne puisse pas voir la tête d'Oxmo Puccino quand il découvrira mon projet )

Yep, j'ai envoyé un dossier samedi aussi (la deadline n'était pas claire... si le 15 mai était inclus ou pas, et donc dans le doute, avec mes co-auteurs, on a bouclé le dossier et envoyé ça le 14...) et je viens juste de recevoir la confirmation de bonne réception du projet...

Et après leur avoir demandé des infos, on devrait être informés des projets retenus vers le 15 juin...