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Contrat de co auteurs de film d'anim pour spectacle vivant

Questions relatives a la production, n'entrant pas dans les categories precedentes.

Contrat de co auteurs de film d'anim pour spectacle vivant

Messagepar sarah malan » Mar Mai 18, 2010 5:11 pm

Bonjour à tous,
Je suis toute nouvelle sur ce forum et je vous remercie d'exister car c'est plein d'infos chez vous!
Mais j'ai quand même une question;
je suis plasticienne à la base et j'ai eu fait des petits films d'animation. Mais voilà, là on me demande de faire 20 mn d'animation pour un spectacle de cirque. Et on est en train de faire les dossiers pour demander des subventions à la région en audiovisuel. Pourriez vous m'aider sur ce point: Il faut que je fasse un contrat d'auteur (et même de co auteurs) avec le producteur qui est la compagnie de cirque. Comment dois je déclarer ces droits d'auteurs? ( dois je les déclarer à la SACV en audiovisuel ou en spectacle vivant?) :| existe t'il un modèle de contrat pour ce genre de situation (contrat d'auteur réalisateur et auteur de sénario pour un film d'animation qui ne sera à priori exploité que dans le domaine du spectacle vivant?) Help!
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Re: Contrat de co auteurs de film d'anim pour spectacle vivant

Messagepar » Mar Mai 18, 2010 9:52 pm

Peut-être est-ce plutôt de la SACD que tu parles ? Il doit y avoir des modèles de contrat qui correspondent plus ou moins, non ?

http://www.sacd.fr/Contrat-de-corealisa ... 191.0.html

Sinon, essaye de voir avec bUrP° qui a réalisé un film pour une pièce de théâtre, j'avoue aussi que je ne suis pas très au fait de ces casses-tête juridiques...
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Re: Contrat de co auteurs de film d'anim pour spectacle vivant

Messagepar kachoudas » Mer Mai 19, 2010 1:15 am

La SACD a des modèles, mais surtout des conseillers, prendre RV avec eux est pas mal, tu peux leur montrer le contrat proposé par le producteur.

Tu peux aussi carrément signer le contrat avec eu (A trois donc, prod, auteur, sacd) ils prennent alors un % mais se charge des négos, et surtout se chargent des encaissement et de récuipérer les paiements aux différentes échéances.

sarah malan a écrit:Bonjour à tous,
..Comment dois je déclarer ces droits d'auteurs? ( dois je les déclarer à la SACV en audiovisuel ou en spectacle vivant?)

Qu'entend tu par là ?
Une fois perçu les sous (on en est pas encore là, si j'ai bien compris), tu devra les déclarer aux impôts of course, dans une case pas super claire (BNC ou salaire selon les types de droits et surtout selon les interlocuteurs aux impôts), et les déclarer à l'agessa pour les cotisations sociales (pour l'essentiel dèjà prelevées, mais je crois que la part retraite est à payer soi même après - à vérifier.

Si tu veux dire "déclarer ton % a qqn pour qu'il soit prélevé et redistribué", il faut demander à la SACD. En audiovisuel, on reçoit 2 types de droits :
- les droits payés directement par le prod, soit sous forme d'avance, soit sous forme de % de ses recettes.
- les droits payés par les chaîne de télé française (et qques autres pays partenaires), qui sont réglé à la SACD, puis redistribués. Les coréalisateurs doivent remplir une fiche SACD pour qu'ils sachent quelle est ta part.


sarah malan a écrit: Bonjour à tous,
existe t'il un modèle de contrat pour ce genre de situation (contrat d'auteur réalisateur et auteur de sénario pour un film d'animation qui ne sera à priori exploité que dans le domaine du spectacle vivant?) Help!


Tu fera probablement un seul contrat d'auteur-réal, mais 2 contrats séparés sont possibles aussi (pour simplifier en cas de co-scénariste maios un seul réal). Vérifier alors que les clauses sont les mêmes.

Parmi les clauses auxquelles tu dois faire attention :
- durée de la cession des droits
- type d'exploitation (spectacle vivant , télé, cinéma, internet...)
- territoires d'exploitations (pays)


Bon courage
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Re: Contrat de co auteurs de film d'anim pour spectacle vivant

Messagepar sarah malan » Mer Mai 19, 2010 9:01 am

Ok merci beaucoup
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