Besoin d'aide : Indépendant ou Intermittent ?

[MarieK]

Bonjour à tous,

et désolée si je ne suis pas au bon endroit pour poster mais nous avons grandement besoin d'infos, de vos expériences...
Je fais partie d'une asso de chanteurs-musiciens (donc tous Intermittents du pestacle) et un collègue vient de se voir proposer de façon tout à fait ponctuelle (le veinard qui est doué !) de rédiger un scénario pour un mini film d'animation par une personne extérieure à notre asso...

Le souci qui se pose : peut-il conserver son statut d'intermittent ?
Deviendra t-il auteur relevant de l'AGESSA ?

Comment notre asso devra t-elle le rémunérer ?
Peut-il être Conseiller artistique pour la rédac de ce scénario ?
Qu'est-ce qui serait le plus intéressant pour lui en termes de rémunération, de statut, d'heures, etc...

Bref vous l'aurez compris, HELP carcette situation est toute nouvelle pour nous, et c'est déjà tellement galère d'avoir ses heures en tant qu'intermittent, et comme visiblement côté scénariste c'est pas la panacée non plus...

MERCI MERCI d'avance pour vos conseils, interventions, liens, contacts etc....

[MarieK]

...Personne n'a d'infos, de tuyaux à partager...?

[légu-man]

S'il est auteur, la question ne se pose-t-elle pas en thèrme de SACD et non d'AGESSA?
Pour la rémunération, il me semble qu'on retombe sur la récente discussion sur le statut d'auto entrepreneur et intermittent:
viewtopic.php?f=21&t=9089
(je ne peux pas trop en dire plus)

[kachoudas]

Aucun souci à être intermittent et à cumuler les droits d'auteurs - c'est très courant, et même de facto obligatoire sur un même projet pour , par exemple , les réals. Certainement beaucoup de musiciens et chansonniers sont aussi dans ce cas.

Les deux systèmes s'ignorent. En temps qu'intermittent, il déclarera ses heures de salariat, intermittentes ou non. Les droits et avances sur droits ne sont pas des salaires, ne génèrent pas d'heures, ne donne pas lieu à paiement d’assurance chômage et n'enlèvent pas d'allocations.
A l'agessa (à laquelle l'inscription n'est pas obligatoire à l'avance) il déclarera ses autres revenus, mais juste pour info, pour déterminer le revenu principal et par là la caisse d'assurance maladie dont il dépendra.

Il est possible que les droits touchés repoussent d'autant le versement des allocations, comme pour un contrat salarié non-intermittent, mais même ça je ne pense pas que ce soit le cas.

Pour les autres questions :
Comme il devra céder ses droits d'exploitation au client (qui sinon serait dans l'interdiction d'exploiter le scénario), ce sera forcement des droits d'auteur. Je ne vois que des complications à avoir une asso entre les deux.

Il ne sera inscrit à l'AGESSA (en plus de l'intermittence donc) que si les droits dépassent un seuil. Mais attention, non inscription ne signifie pas non-paiement des charges sociales correspondantes.Pour les détails de fonctionnement du paiement des charges et tout ça, voir directement avec l'Agessa. Elles sont très très faibles, ce qui est la raison pour laquelle il y a si souvent des abus...