Et les contrats aussi...

[Kalkair]

J'ai besoin de plusieurs avis expérimentés concernant la question des contrats et des statuts - large sujet mais on va essayer de faire court :
- nous avons une structure associative qui se charge de développer le cinéma d'animation dans la région et tout le tatouin habituel, nous passons par cette association pour diffuse nos clips vidéo/anim dans des club. On nous a conseillé de fonctionner ainsi : que l'assoce fasse une facture au bar, une facture leur offrant la diffusion des clips, tous droits réservés à l'assoce. Le prix est fixe, pas de charges sociales, no problem. Une fois l'argent touché par l'assoce, il faut le redistribuer à nous, artistes... Et là, moi je suis perdu. On est encore étudiants pour la plupart, et il est hors de question que l'association ait à payer des charges, on fonctionne d'habitude avec des contrats de "cession de droits", mais je ne pense pas que ça peut coller ici. D'un autre côté, je n'y connais vraiment rien en statut d'artistes, freelance, intermitent, etc... J'aurai donc besoin d'un coup de pouce là-dessus !
- ensuite je poserai la même question mais pour des illustrations, hors de la structure associative. Facture ? Contrat ? Charges... je comprend rien non plus. Heeeeeeeelp !
C'est pas le genre de sujet qu'il faut traiter à la légère, merci de nous éguiller un peu...

[Yagan]

Salut Kalkair,

je ne suis pas encore bien au point la dessus mais je me documente ... 2 elements pour te repondre

1. en tant qu'etudiant je me demande si tu ne pourrais etre en relation avec la maison des artistes (a moins que ça ne soit l'Agessa comme il s'agit d'audiovisuelle)

2. pour verifier le 1., je te suggere de te rendre sur le site du poto Philours, on discute pas mal de truc du genre ... mais pour ce qui est des etudiants, c'est encore une subtilité dont on a pas encore eu l'occasion de parler ( www.1dcafe.com )

voala
a+

[Philours]

Salut !

La question de l'association est effectivement un peu compliquée. Personnellement je n'ai aucune idée concernant le reversement des bénéfices aux membres artistes (étudiants). Le mieux serait de vous renseigner auprès d'un comptable je pense. Vous pouvez poster effectivement la question sur 1dcafe, peut-être que quelqu'un aura la réponse.

Concernant la facturation à un "individuel", ce n'est pas très compliqué.
Pour faire simple il faut :
- déjà être déclaré comme travailleur indépendant (c'est à dire posséder un N° de SIREN et SIRET - gratuits). Vu que vous êtes indépendants ça ne me parait pas trop possible de cumuler...
- Etablir un devis détaillé accompagné, tant que faire se peut d'un contrat de cession de droit, le tout signé par toi et ton client.
- facturer en tant qu'indépendant (ce qui implique reverser des charges aux organismes sociaux comme la Maison des Artistes ou l'AGESSA).
- Empocher les sousous qui restent.
- Payer tes impôts.

Dans votre cas et tant que vous êtes étudiants, je pense que le mieux est effectivement de passer par une association.
Y'a plus qu'à vérifier comment ça se passe pour la rétrocession auprès des membres.

Je ne sais pas si ça a pu t'aider un peu mais pour le coup je n'en sais pas plus, désolé.

Philours

[Yagan]

Merci Phil ...

Pour ce qui est des manips par les assos' je n'ai pas encore eu le temps de lire le doc du CNAP (je ne sais pas si tu l'as vu, je l'ai mis ce matin) mais il doit y avoir ce qu'il faut pour nous... mais pour ce qui est des etudiants, ... c'est autre chose ...

[Kalkair]

"God damn', where is this fuckin'exit !"
- Alice in Wonderland à Mexico

[Kalkair]

Pardon, j'ai oublié de vous remercié... ... ... merci ! Je vais farfouiller de mon côté... si vous avez des news prévenez-moi, on fera un dossier spécial sur le site à la fin

[Yagan]

on fera un dossier spécial sur le site à la fin

message 2 Philours !!!

Phil !!! t'as vu, il suffisait d'en reparler ... ... on a un volontaire ... merci a toi Kalkair

[Philours]

Cool.

Effectivement ça m'intéresse !